Preuve en litige (ithbat)

إثبات

Dans le lexique, « ithbat » correspond au verbe « athbata », qui signifie considérer une chose comme durable, établie ou solide. En droit, il s'agit de l'établissement, devant le juge, lors de son audience, d'une preuve licite d'un droit ou d'un fait. 1 Son but est que le demandeur obtienne ce qu'il mérite ou soit protégé contre toute ingérence. 1 La charge de la preuve incombe au demandeur, selon l'avis unanime des quatre écoles juridiques: la preuve est pour le demandeur, et le serment pour celui qui nie. 1 L'aveu est la preuve la plus solide, car il est peu probable qu'une personne saine d'esprit fasse un faux aveu; les écoles hanafite et malikite le placent au-dessus du témoignage. 2 Le jugement sur la base d'un seul témoin sous serment est controversé: Malik, al-Shafi'i et Ahmad l'autorisent en matière de propriété et de ce qui y conduit, tandis que les Hanafites et la plupart des juristes irakiens le refusent. 3 Selon les Hanafites, les Shafi'ites et les Hanbalites, le serment de la partie qui conteste met fin immédiatement au litige, tandis que les Malikites le considèrent comme une résolution définitive. 4 Le juge peut statuer de sa propre initiative, ce que les Hanafites n'autorisent que dans le cadre et le lieu de son mandat, et uniquement pour défendre les droits des personnes. Il peut également statuer sur des preuves circonstancielles décisives, sur une lettre entre juges, sur un écrit et un sceau une fois leur authenticité établie, sur l'avis des traçateurs (qafa) concernant la lignée selon les trois imams, sur le tirage au sort et la physionomie, sur l'avis d'experts, sur la continuité d'un État antérieur, sur le serment d'homicide (qasama) et sur la coutume. 5 6 7 8

BrouillonRédigé avec l'aide de l'IA à partir des sources citées, et pas encore relu par un éditeur humain.

Profondeur

En un coup d'œil

Époque
L'ère prophétique
Région
Global / Diaspora

Development of law, theology and institutions

Résumé

Dans le lexique, « ithbat » signifie considérer une chose comme durable, établie ou solide. Dans l'usage juridique, il s'agit de l'établissement, devant le juge lors de son audience, d'une preuve licite d'un droit ou d'un fait. 1

But

L’objectif est que le demandeur obtienne son droit ou soit protégé contre toute ingérence. Lorsqu’une demande est dûment fondée et que le défendeur refuse d’exercer son droit ou y porte atteinte sans droit, le juge intervient et restitue le droit au demandeur. 1

Charge de la preuve

Les quatre écoles s'accordent à dire que la preuve incombe au demandeur, selon l'adage : la preuve est pour le demandeur et le serment pour celui qui conteste. 1 Les juristes expliquent que la preuve appartient au demandeur car il allègue un fait caché, tandis que le serment appartient au défendeur car il se fonde sur l'état apparent. 9

Types de preuves

L'aveu est la preuve la plus convaincante, car il est peu probable qu'une personne saine d'esprit mente contre elle-même. Les hanafites le placent au-dessus du témoignage et les malikites le considèrent comme plus éloquent. 2 Le témoignage engage tous les hommes et constitue un devoir collectif et personnel. 10

Juger sur la base d'un seul témoin ayant prêté serment

Malik, al-Shafi'i et Ahmad autorisent le jugement sur la base d'un seul témoin ayant prêté serment en matière de propriété et de ce qui y conduit. Les hanafites, al-Thawri, al-Awza'i et la plupart des juristes irakiens le refusent. 3 Ceux qui le refusent soutiennent que l'acceptation d'un seul témoin ayant prêté serment alourdit le texte, et que cet ajout constitue une abrogation. 11

Le serment et le droit de l'exiger

Le juge fait prêter serment à la demande du plaignant. Abou Yusuf mentionne plusieurs cas où le serment est donné d'office. 12 Le serment concernant son propre acte est prêté de manière explicite, tandis que le serment concernant l'acte d'autrui est prêté en connaissance de cause. 4 Le serment peut être renforcé par l'invocation d'attributs divins, selon ceux qui l'autorisent. 13

Le serment du détracteur met fin immédiatement au litige selon les écoles hanafite, chaféite et hanbalite ; si le demandeur produit ultérieurement des preuves, celles-ci sont jugées. Les malikites considèrent qu'il met fin au litige de manière définitive. 4 Le défendeur peut obtenir une rançon pour le serment ou transiger. 14 Les juristes abordent également les serments mutuels entre parties en désaccord sur le prix ou la nature des biens, la restitution du serment et le refus de prêter serment. 13 15

Autres moyens

Selon l'école hanafite, un juge peut statuer sur la base de ses propres connaissances concernant les droits des personnes, mais uniquement dans le cadre de son mandat. Leur position, établie pour les époques ultérieures, est que cette pratique n'est plus appliquée en raison de la corruption des juges. 16 5 Un juge peut également statuer sur la base de preuves circonstancielles décisives ; le commentateur Ibn al-Qayyim cite des cas où les Compagnons ont statué sur la base de telles preuves. 5 17

Une lettre d'un juge à un autre est acceptée par les Malikites et les Chafi'ites en matière de propriété, de sanctions pour les crimes et de représailles, et par les Hanbalites en matière de propriété et de ce qui vise la propriété, mais non pour le calcul d'une amende fixe due à Dieu. 6 L'écriture et le sceau sont acceptés dès lors que leur authenticité est établie et qu'aucun doute ne peut être porté sur eux. 7

Les trois imams statuent sur la filiation selon l'avis des traçateurs (qafa), contrairement aux hanafites. 7 Le jugement peut suivre l'avis d'experts compétents. 8 La continuité d'un état antérieur (istishab) est acceptée par la plupart des malikites, hanbalites et chaféites, tant pour la nier que pour l'affirmer, tandis que l'avis des hanafites est partagé. 8 Les serments d'homicide (qasama), la coutume, le tirage au sort et la physionomie sont traités dans des articles distincts. 7 18

Liens

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Subject of
Résolution 112 (12/6) de l'IIFA sur la preuve par présomptions ou indices (reportée)· Résolution 194 (20/9) de l'IIFA sur la preuve par des preuves circonstancielles et des indices (nouveaux développements)

Personnes et choses également explorées

Lignée (nasab) et preuves de descendance· Résolution 112 (12/6) de l'IIFA sur la preuve par présomptions ou indices (reportée)· Résolution 194 (20/9) de l'IIFA sur la preuve par des preuves circonstancielles et des indices (nouveaux développements)· Justice et probité (adl)· Contagion (adwa)· Le pardon (afw) en matière de pureté, de culte, de contrats et de peines· L’alliance (ahd) et le devoir de la respecter ; le serment par l’alliance de Dieu· Terme, échéance (ajal)

Sources

  1. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1505
  2. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1508
  3. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1507
  4. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1512
  5. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1517
  6. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1519
  7. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1520
  8. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1521
  9. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1506
  10. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1509
  11. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1510
  12. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1511
  13. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1514
  14. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1513
  15. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1515
  16. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1516
  17. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1518
  18. Fiqh Mawsua Kuwaitiyya Noor V3 , p.1522
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Contributeurs d'islam.museum. « Preuve en litige (ithbat) ». islam.museum, https://islam.museum/fr/concept/ithbat/. CC BY-SA 4.0. Dernière mise à jour 2026-11-20.

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Idées

Croyances, concepts, sciences et écoles, expliqués en termes simples.
Lié

Lignée (nasab) et preuves de descendance

Nasab, dans le lexique, signifie filiation; en droit, il s'agit du lien de parenté entre deux personnes par une naissance commune, proche ou éloignée. Il diffère de l'ascendance (asaba), du droit de parenté (wala'), de la parenté par le sang (rahm), du lien de mariage (musaharah), de la parenté par allaitement et des degrés de filiation. Il est interdit de reconnaître un enfant dont on sait qu'il n'est pas le sien, ou de nier celui qui l'est. La filiation est établie par un mariage valide où la conception est possible, par un mariage défectueux avec rapports sexuels réels, et par des rapports sexuels sous une croyance erronée selon la majorité, mais non par la fornication. Firash (le lit conjugal), qiyafa (le jugement du traqueur) selon les écoles malikite, chaféite et hanbalite, la reconnaissance, le témoignage, la rumeur et la décision du juge sont les preuves. La période de gestation est d'au moins six mois, et la durée maximale est sujette à débat (quatre ans, deux ans, cinq ans ou neuf mois). La reconnaissance de la filiation est soumise à des conditions. Selon l'école hanafite, un homme peut reconnaître cinq liens de parenté et une femme quatre. La filiation ne peut faire l'objet d'un arbitrage; un serment prêté dans le cadre d'une revendication de filiation est contestable. Ses effets comprennent l'entretien, l'héritage, l'interdiction du mariage, la levée des représailles contre un père et la tutelle. Une fois établie, la filiation est irrévocable et prend fin avec le li'an.